Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site smartott4k.fr est édité par :

Nom commercial : Smart OTT 4K
Site internet : https://smartott4k.fr
Email de contact : contact@smartott4k.fr

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site smartott4k.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, bases de données, mise en page, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, retransmission ou exploitation de tout ou partie du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Smart OTT 4K est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

3. Responsabilité

Smart OTT 4K s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, Smart OTT 4K ne garantit pas l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

Smart OTT 4K décline toute responsabilité :

Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
Et plus généralement, pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

4. Liens hypertextes

Le site smartott4k.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Smart OTT 4K n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels traitements de données personnelles qu'ils effectuent.

5. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.

6. Contact